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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COOP ATLANTIQUE coopérative de consommateurs à capital variable
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NOTIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOTIL
COOP ATLANTIQUE SA coopérative de consommateurs à capital variable

Numéro de dépôt :
95554092
Date de dépôt :
19/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2015

Présentation de la marque NOTIL

Déposée le 19 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) COOP ATLANTIQUE coopérative de consommateurs à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COOP ATLANTIQUE coopérative de consommateurs à capital variable domicilié(e) 3 rue du Docteur Jean,17100 SAINTES (dossier no 2280696) - 17100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 580 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COOP ATLANTIQUE Monsieur Christian ARGUEYROLLES domicilié(e) 3 rue du Docteur Jean,17100 SAINTES (dossier no 2280696) - 17100 - France.

La marque NOTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOTIL est expirée depuis le 19 janvier 2015.

COOP ATLANTIQUE coopérative de consommateurs à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : 24 , 24 , CHARCUTERIE DU VAL DE VIENNE , 24 , 24


COOP ATLANTIQUE SA coopérative de consommateurs à capital variable - 3 rue du Docteur Jean,17100 SAINTES (dossier no 2280696) - 17100 - France - SIREN 525580130


COOP ATLANTIQUE Monsieur Christian ARGUEYROLLES - 3 rue du Docteur Jean,17100 SAINTES (dossier no 2280696) - 17100 - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2005 n°2280696 - Publication au BOPI 2005-01-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Poissons, frais conservés, fumés, marinés, séchés, Moules, huitres, crustacés vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.